Propriété Industrielle et Intelligence économique

Par Pierre Breese - Physicien et Juriste
L’intelligence économique et la propriété intellectuelle ne sont que des sources de dépenses pour une entreprise, si elles ne s’inscrivent pas dans une démarche stratégique. IE et PI sont par contre les garants de la pérennité et du développement dans une économie mondialisée où les entreprises européennes doivent résister à la pression des compétiteurs issus des pays à faible coût de main d’œuvre par la protection et la valorisation de leurs innovations et de leur créativité.

Agir plutôt que subir ou négliger

Certes, l’IE comporte un volet défensif : lutte contre les menaces d’accès à des informations stratégiques. L’actualité récente nous montre qu’il ne s’agit pas d’un mythe, en évoquant le cas d’une stagiaire chinoise prise sur le fait chez un équipementier automobile.

Fuite d'informations

La fuite d’information provient toutefois souvent de simples négligences :
Vanité ou candeur pour tenter de convaincre un prospect, qui s’empressera de consulter un concurrent sur la base des informations obtenues ;

• Manque de prudence face à un fournisseur qui rencontre régulièrement vos concurrents
• Conversations imprudentes dans le train, à l’aéroport voire au restaurant ou au bar
• Sites Internet bavard divulguant des informations techniques non protégées
• Soumission d’un problème technique à un prestataire qui va facilement trouver et s’approprier la solution.

Ces informations sont facilement accessibles, et ce qui constitue un risque pour une entreprise négligente présente également une opportunité d’enrichissement de ses connaissances :

• Connaître les projets de R&D des concurrents en faisant parler les fournisseurs communs ou les prospects ou clients communs.
• Veille sur les sites et documents diffusés par les concurrents.

Fuite d'informations

La fuite d’information provient toutefois souvent de simples négligences :
Vanité ou candeur pour tenter de convaincre un prospect, qui s’empressera de consulter un concurrent sur la base des informations obtenues ;

• Manque de prudence face à un fournisseur qui rencontre régulièrement vos concurrents
• Conversations imprudentes dans le train, à l’aéroport voire au restaurant ou au bar
• Sites Internet bavard divulguant des informations techniques non protégées
• Soumission d’un problème technique à un prestataire qui va facilement trouver et s’approprier la solution.

Ces informations sont facilement accessibles, et ce qui constitue un risque pour une entreprise négligente présente également une opportunité d’enrichissement de ses connaissances :

• Connaître les projets de R&D des concurrents en faisant parler les fournisseurs communs ou les prospects ou clients communs.
• Veille sur les sites et documents diffusés par les concurrents.

Les brevets des autres, stimulants de l’innovation

Une source d’information facilement accessible sont les brevets déposés par les concurrents : l’identification précoce des brevets publiés susceptible d’interférer avec un projet d’innovation permet d’anticiper les risques juridiques en évitant que ce projet n’aboutisse à une contrefaçon, même involontaire.
Plus important, l’identification de brevets gênant oblige à rechercher des solutions techniques de contournement, qui s’avèrent souvent innovantes et plus performantes que celle protégée par le brevet gênant. Cette démarche peut aussi conduire à identifier un partenaire maîtrisant une technologie utile, avec lequel un accord permettra de réduire les coûts de développement.

Pour une stratégie de l’IE et de la PI

Pour que la société de la connaissance devienne une source de développement et non pas de risques, il est nécessaire de prendre conscience, à tous les niveaux de l’entreprise, de l’importance des informations, mêmes d’apparence anodine.
Il convient ensuite de construire une vraie démarche stratégique :

• Connaissance de l’environnement

Quelles sont les politiques de PI des principaux concurrents et partenaires ? Mise en place d’une veille brevets et d’une veille commerciale et réglementaire.

• Analyse des capacités internes

D’où viennent les idées d’innovation ? Qui accède aux informations ? Comment est organisée la gestion des connaissances ? Quels sont les moyens pouvant être affectés à la PI et à l’IE, dans une logique de retour sur investissement ?
A partir de cette analyse, il est possible d’élaborer une stratégie IE et PI, qui devra être cohérente avec la stratégie d’entreprise.

Diffusion de la culture PI

Sensibilisation des personnels à tous les niveaux, formation aux outils et méthodes, indicateurs de suivi.

Tactique

Définition des plans d’action et conduite à tenir, organisation des prises de décision (comité PI, détermination des modes de protection).

Opérationnel

Mise en place de cahiers de laboratoire pour la traçabilité des idées et résultats, mise à disposition d’outils interne (accords de confidentialité, déclaration d’invention de salarié, « livre blanc de l’iE et de la PI.

Un exercice passionnant et indispensable

Une entreprise, quelle que soit sa taille, ne peut plus aujourd’hui éviter l’effort d’une réflexion pragmatique sur sa stratégie IE et PI. Cette réflexion doit aboutir à des mesures concrètes, réalistes, évaluées au regard du critère de retour sur investissement : telle mesure va t’elle réellement générer un avantage supérieur à son coût ?
C’est ainsi que la mondialisation et la société de la connaissance constitueront de moteurs de croissance pour les entreprises européennes.