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Commentaires

OlivierM

C'est une idée qui n'interesse. Je me suis déjà occupé de plusieurs associations. J'ai créé des asso et une entreprise... mais je n'avais jamais penser utiliser l'un pour l'autre.

L'approche pour le lancement d'un projet me semble très pertinente. Elle permet notament de limiter considérablement les frais (charges, impot divers), au moment ou le projet à le plus de mal à les supporter.

Mais j'ai deux questions :
- comment négocier le passage asso/entreprise ?
- il faudrai creuser les limites fiscales pour rester dans les clous

lsm

Il s'agit effectivement de deux aspects fondamentaux. Je les aborderai dans mes prochaines chroniques.

En ce qui concerne le passage assoc=>entreprise, celui-ci nécessite effectivement certaines précautions et il faut l'envisager dès la rédaction des statuts de l'association (voir l'exemple de joueb.com cité dans notre article : http://joueb.com/news/551.shtml).

Serge APELE

Une association loi 1901 peut-elle absorpbée une entreprise d'insertion?
Merci de votre réponse

noel konan kouadio
Hope

Je vais créer une association comme passerelle à une entreprise j'ai bien appris suite à votre article merci beaucoup. Maintenant, pour moi le passage à l'acte est un peu plus timide dans le sens où je n'ai pas encore dévoilé mon projet à personne je redoute m'entendre en parler Peur de l'échec ou joie d'avoir trouver à me réaliser, ou alors pas prête encore?
Merci de partager votre sentiment sur cette sensation qui me tiraille.Autre chose, puis-je avoir le même statut ou l'equivalent en Belgique.
Merci mille fois

Hope

thevenin didier

j'ai l'intention d'élaborer un projet de création d'association en vue de rechercher des moyens financiers nécessaires au développement d'une association sportive existante. Pouvez vous m'indiquer un mode opératoire et/ou des pistes à suivre?
très cordialement.

Aurel

Bonjour,

j'ai un projet de création d'entreprises, associé à une association non lucrative d'interêt général.

L'association, dans ces statuts juridiques, peut-elle être actionnaire d'une ou plusieurs entreprises ?

(si des dividendes sont versées, celles-ci entre dans le budget de l'association pour financer sont fonctionnement)

vivi

bonjour et MERCI
une année 2009 rempli d'envi pour réaliser mon projet que je souhaitais abandonner, de part les difficultés rencontré à la création d'entreprise pour une rmiste.
je tente l'association pour 2009 alors merci pour vos conseils et je continuerais à vous lire pour réaliser mon projet.
vivi

audreycoh

Bonjour,
pouvez-vous me dire : que dois-je inscrire comme terme générique dans mes statuts d'association (pas encore créée) pour prévoir le passage d'une association à une entreprise ?
par exemple : il est prévue dans les statuts de l'association pourra se transformer en entreprise si les membres de droits le souhaite après débats lors du conseil d'administration.
merci de votre réponse

zaza

Bonjour,

merci pouir toutes ces info précieuses.
L'inverse est il possible? c'est à d de sprl à asbl.

Merci d'avance,
en meme si qlq souhaite créer une sprl je souhaite vendre la mienne, elle a été crée en 2007 je ne demande pas grand chose,pas de dettes, pas de prob, prete pour travailler, pour toute info regardez sur le site du moniteur belge "global export sprl" pour voir les statuts

David Latapie

À tous ceux qui posent des questions sur la transformation d'une association en entreprise :

C'est possible mais très encadré.

Inutile d'essayer de « forcer » en ajoutant une mention dans les statuts. Au mieux ce sera frappé de nullité, au pire l'association sera dissoute pour statuts illicites.

En effet, les actifs d'une association doivent rester dans le monde associatif. À la dissolution, une (ou des) asso est désignée pour récupérer les actifs. Donc, non, pas possible de récupérer la cagnotte de l'asso pour fonder une entreprise.

SAUF…

…le statut SCOP (et peut-être SCIC)

En effet, la SCOP, de par ses idéaux proches du monde associatif, est autorisée à récupérer les actifs d'une association. SCOP est une variation optionnelle de la SA et de la SARL.

Il y a donc trois manières de transformer une association en entreprise :
- la transformer en SARL SCOP
- la transformer en SA SCOP
- la transformer en SA SCOP à directoire

Concrètement, voici un modèle de ce qu'il faut ajouter aux statuts (même si je ne pense pas que ce soit obligatoire) :

« L’actif net de l’association sera dévolu à une ou plusieurs associations, SCIC ou SCOP. »

En espérant avoir répondu aux questions.

(zaza : cet article ainsi que ma réponse traite des associations loi 1901 et 1908 en France - les ASBL suivent le droit belge et je ne peux vous aider davantage - renseignez-vous sur les conditions de dissolution et de transformation)

Nicolas

Je me suis retrouvé dans cet article car quand j'ai commencé mon activité de webmaster indépendant les ressources de l'activité étaient trop faibles pour créer une entreprise.
Je me suis donc tourné vers l'association 1901 qui m'a permis de "légaliser" ces revenus et de les transformer en matériel.
Par contre aujourd'hui avec le statut d'auto entrepreneur je ne ferrais certainement plus ce choix.

vincent

Bonjour Nicolas,

je suis en pleine reflexion pour me lancer dans un projet d'entreprise lié à la menuiserie.
Vous dites aujourd'hui privilégié le statut de l'autoentrepreneurplutôt que de passer par l'association 1901 pour une personne qui souhaiterais se lance dans la création d'entreprise. Pourquoi?
Quels avantages accordez vous à l'autoentreprise vis à vis de l'association?
Je vous pose cette question pour mieux m'orienter dans mes choix à venir.
Merci d'avance pour votre réponse

aghiles ait-slimane

Bonsoir,je vous pressente mon projet en quelque mots et j'aimerai avoir les avis de toutes et tous,
je souhaite entreprendre dans les nouvelle technologie,je vis dans un bassin très associative qui disposent de gros moyen,mon idée es la suivante:
je voudrais ouvrir une association qui pourrait héberger mon entreprise afin que celle ci puisse jouirent des moyen alloué au association, (locaux gratuit,moyen de communication,etc.) est-ce réalisable ? je ne souhaite pas fermé cette association pour profiter sur le long terme de tout ces moyen, j'aurai plus pour objectif de l'ouvrir au star-up par la suite et pérenniser son activité en parallèle de l'entreprise??

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