Calculer la TVA d’un restaurant selon les ventes
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Dans un restaurant, le taux de TVA dépend du produit vendu et des conditions de consommation. Un plat consommé sur place, un aliment emporté et une boisson alcoolisée ne relèvent pas nécessairement du même taux. La méthode fiable consiste à qualifier chaque ligne de vente avant de calculer le prix hors taxe ou toutes taxes comprises.
Quels taux vérifier ?
Les ventes à consommer sur place relèvent en principe du taux de 10 %, hors exceptions comme les boissons alcoolisées au taux normal. Pour les produits alimentaires à emporter ou livrés, le taux dépend notamment de leur destination à une consommation immédiate. Le tableau officiel du BOFiP détaille les situations de vente à emporter. Les règles de restauration sur place précisent notamment le traitement de l’alcool et des prestations annexes.
Le mode de vente ne suffit pas toujours à déterminer le taux : la nature du produit compte aussi. Ne programmez pas un taux unique « à emporter » dans la caisse sans examen du catalogue.
Calculer le montant de TVA
Pour passer du hors taxe au TTC : prix TTC = prix HT × (1 + taux). À 10 %, un plat de 24 € HT coûte 26,40 € TTC et la TVA est de 2,40 €. Pour retrouver le prix HT depuis 66 € TTC à 10 % : 66 ÷ 1,10 = 60 € HT, soit 6 € de TVA.
Dans une commande comprenant des articles soumis à plusieurs taux, ventilez les prix par taux. Par exemple, un plat à 12 € HT taxé à 10 % donne 13,20 € TTC ; une bière à 5 € HT taxée à 20 % donne 6 € TTC. L’addition est de 19,20 € TTC, dont 2,20 € de TVA.
Vérifier une carte et une caisse
- Listez les produits, les boissons et les modalités de vente réellement proposées.
- Associez à chaque cas le taux justifié par la doctrine fiscale en vigueur.
- Testez des tickets comprenant plusieurs taux et contrôlez les arrondis.
- Conservez la documentation de paramétrage et réexaminez-la lors d’un changement de carte ou de règle.
Les régimes territoriaux particuliers nécessitent une vérification distincte auprès de l’administration compétente. Il serait imprudent de généraliser à tous les territoires ultramarins une règle présentée pour la métropole.






