Quelles structures choisir pour s’implanter en chine

Wei HsuPar Wei Hsu (contributeur exclusif) – INS global Consulting

On le sait la chine est un des pays les plus dynamique au
monde d’un point de vu économique. Le marché chinois présente beaucoup
d’opportunité pour les entrepreneurs étrangers.

Cependant il est important de bien connaître les différentes
structures juridiques qu’il est possible de crée, et cela afin de choisir celle
qui correspond le mieux au projet de l’entrepreneur.

Je vais vous présenter les 4 structures les plus utilisés par
les entrepreneur pour s’établir en Chine.

La WFOE (Wholly Foreign Owned Entreprise)

C’est la structure la plus rependue en chine, elle est
entièrement contrôlée des étrangers. C’est une société à responsabilité limitée
détenue à 100% par des capitaux étrangers. Le conseil d’administration et le représentant
sont nommés par la société mère étrangère, il n’y a pas de tiers chinois dans
la structure. La WFOE est régie par les lois sur les sociétés chinoises, elle
paye donc ses taxes en chine.

On peut aussi l’appelée WOFE, et peut générer des revenus
provenant d’activités comme le trading, la production, ou encore le consulting.

Quels sont ses Avantages :

  • La société est totalement détenue par
    l’investisseur étranger. Et elle a le contrôle absolu sur le choix des actions
    commerciales, elle n’a pas a se soucier de l’intervention d’un tiers chinois.
  • Pour reverser ses bénéfices à sa société mère
    hors de chine, elle à la possibilité de convertir tous ses recettes perçus en
    RMD en Dollars. Le processus de rapatriement des fonds n’est pas empêché par un
    impôt sur les sociétés ou un contrôle sur les échanges internationaux.
  • La société peut émettre des factures pour ses
    clients en RMD et percevoir des recettes en RMB. Elle est libre d’importer ou
    d’exporter des matières premières ou des produits.

Ses Inconvénients :

  • Le capital de départ requis varie en fonction de
    la ville dans laquelle la société est enregistrée. Cela peut partir de 15 000$
    pour atteindre 140 000$
  • Avant de procéder à l’enregistrement de sa société
    auprès des autorités, l’investisseur étranger doit être capable de justifier
    qu’il loue soit un bureau soit une usine sur le territoire chinois.
  • La création d’une WFOE est alambiqué et
    incommode, de plus elle peut prendre jusqu'à 6 mois selon le secteur d’activité.
    De très nombreux organismes gouvernement sont directement impliqués dans son
    établissement. Il ne faut donc pas être pressé.

Le  RO (Représentative
Office)

Un bureau de représentation est un bureau d’une entreprise
étrangère, crée afin d’avoir une présence en Chine. Il peut ainsi interagir
avec les clients et les entreprises chinois pour le compte de la société mère.

Ses avantages :

  • Mais si un bureau de représentation ne peut pas mener
    d’actions commerciales, il peur néanmoins aider la société mère a trouver des
    moyens pour générer des sources de revenues.
  • Il peut avoir le rôle  d’un agent de liaison entre le siège sociale
    de la société mère et les industries partenaires en chine.
  • Des études de marchés, et des analyses concurrentielles
    peuvent être réaliser en amont par le bureau de représentation afin de préparer
    l’entrée sur le marche chinois de la société mère.
  • L’enregistrement d’un RO est dans la plus part
    des cas beaucoup moins compliqué et plus rapide que pour une WOFE

Ses Inconvénients :

  • Le RO est une structure inefficace si l’on veut
    faire du trading avec la chine. Une grande partie des entrepreneurs préfèrent créer
    une WFOE, car cela permet de travailler directement avec ses partenaires sans
    avoir recours a un intermédiaire.
  • Dans le cadre de la création d’un bureau de représentation
    il est obligatoire de fournir aux autorités, 
    une adresse de bureau réel justifié par un contrat de location d’une
    durée minimum d’un an.
  • Un bureau de représentions se doit d’avoir un
    Chef officiellement déclaré, et de n’importe qu’elle nationalité. Il est
    important de noter que la nomination d’un nouveau chef est un processus très
    complexe, et fait donc perdre du temps.
  • Il  ne peut
    avoir un statut légal en chine que pour une durée de 3 ans.
  • Bien que plus rapide et moins complexe qu’une
    WFOE, la mise en place d’un bureau de représentation est lente et compliquée.
    Un très grand nombre de documents a fournir et de nombreuses visites dans les
    bureaux des autorités sont à prévoir.

La Joint Venture (JV)

Les Joint venture sont des accords commerciaux entre des
investisseurs chinois et étrangers.  Le
résultat de ces accords est la création d’une nouvelle entreprise. Les dépenses
de fonctionnement, les responsabilités, les profits et les pertes sont partagés
 par les protagonistes de cette alliance.

Il faut savoir que les autorités chinoises encouragent les
investisseurs étrangers à utiliser cette structure juridique afin d’avoir
directement accès à des technologies de pointes étrangères, ou encore de
nouvelles compétences en gestion. En contrepartie les autorités permettent aux
investisseurs étrangers de bénéficier des faibles couts de la main d’œuvre
locale, et bien sur avoir un moyen direct de pénétrer le marché chinois.

Elle est obligatoire pour certains secteurs d’activités tels
que les restaurants, les bars, les cosmétiques ou la fabrication de voitures.

Il existe 2 types de joint
venture :

Equity joint venture

  • Dans ce cas, la JV est un partenariat approuvé
    par le gouvernement, entre un étranger et un chinois, une entreprise, ou une
    organisation financière, Les compagnies qui sont liée par une JV partagent
    équitablement la responsabilité d’un échec ou d’un succès. C’est la structure
    la plus privilégiée lorsque que  des
    entreprises chinoises ou le gouvernement chinois sont impliqués.

Contractual joint venture

  • Ce type de JV est semblable à l’equity joint
    venture, mais elle se fait sous forme  de
    contrat. Les passifs, les droits, et les responsabilités sont fixés au préalable
    sur le contrat, ainsi les parties au contrat pourront négocier sur la forme
    administrative et la répartition des profits. Il est diffèrent de l’equity JV car
    la division des profits n’est pas basée sur la part que chaque investisseur
    injecte dans la structure, mais par rapport aux termes du contrat.

Ses avantages :

  • Il permet d’être flexible pour organiser ses
    relations d’affaire afin que cela bénéficie aux 2 parties.
  • Comparer à une WFOE, un JV permet de réduire le
    montant  de l’investissement ainsi que le
    tarif la main d’œuvre nécessaire. Il est plus facile d’obtenir des capitaux,
    avoir accès a une technologie, une société domicilié en chine, ou même l’appuie
    du gouvernement chinois.
  • Le contrôle sur les opérations marketing est
    plus élevé, ce qui permet de réduire considérable le temps d’obtention
    d’informations sur le marché local.
  • Un étranger n’a pas besoin d’ouvrir une
    nouvelle  entreprise en chine si il
    choisi la joint venture. Les 2 parties participe au développement de la JV  en réalisant les taches prédéfinies dans le
    contrat. Ce qui permet à chacun de se concentrer sur le domaine ou il est
    spécialisé.

Ses inconvénients ?

  • En raison des différences culturelles, et des
    problèmes qui peuvent survenir lors de la répartition des bénéfices, ce type de
    structure perd un temps précieux avant de trouver un terrain d’ententes.
  • Si la Joint venture est sous forme de
    partenariat, des impôts sur le revenu indésirable sont à prévoir. L’étranger
    sera plus taxé que le chinois.
  • Les différentes parties n’ont pas l’autonomie
    d’une entreprise individuelle, au regard de l’impact sur le processus décisionnel.
  • En cas de litige entre les 2 parties, la plupart
    du temps la partie chinoise l’emportera devant les tribunaux chinois.

Enfin peut être la plus facile pour Etablir sa société en Asie

Ouvrir une entreprise à Hong Kong

Hong Kong est une ville internationale avec un port les plus
libre du monde. La situation professionnelle est merveilleuse pour les
entrepreneurs et hommes d'affaires. Les avantages a créer une société à Hong
Kong sont les suivants :

  • Une société basée à Hong Kong est légalement exonérée
    d’impôt si la société ne réalise pas d’action commerciale sur le territoire d’Hong
    Kong
  • Les revenue fait a l’international sont donc exonère
    d’impôt.
  • Les sociétés possédant une structure a Hong Kong
    et ayant des activités commerciales sur le territoire  sont imposé 
    a une des plus bas taux d’imposition sur les compagnies en Asie (16,5%)
  • Il n’est pas nécessaire de louer un bureau
    physique si vous désirez  y crée une
    entreprise
  • Les documents de constitution de société sont en
    anglais et en chinois. Il permette de faire des affaires plus facilement en
    chine.
  • La création d’une structure sur le
    territoire  chinois est plus facile si
    l’entrepreneur possédé déjà une entreprise a Hong Kong
  • Une personne ayant vécu 7 ans  a Hong Kong peut devenir « Habitant de
    droit a vie »

Ses inconvénients :

  • En raison de la forme demande mondiale de
    création d’entreprise, il est de plus en plus difficile d’ouvrir un compte
    bancaire a Hong Kong. L’exigence des banques a augmenté.
  • Pas de possibilité d’héberger administrativement
    les employés en chine, et problème pour obtenir le visa de travail. Pour remédier
    a cela des sociétés dites de portages administratif facilite les démarches
    administratives
  • Pas de possibilité d’émettre des factures  en RMB aux partenaires chinois, ni percevoir
    de recette d’activité en chine en RMB

Cependant, bien que les possibilités pour la création
d’entreprise en chine soient nombreuses. Un des problèmes les plus récurrents
rencontré par les nouveaux entrepreneurs, est l’obtention du visa. Il est le
document le plus important qui permet de développer son business librement sur
le territoire, sans contraintes particulières. Hors le gouvernement chinois est
de plus en plus restrictif sur les modalités d’obtention du fameux papier. Une
des solutions pour gagner du temps, et éviter le casses tètes de
l’administration chinoise est d’avoir recours a des sociétés de portages qui
vous permette d’obtenir votre visa de travail chinois.

Pour plus d’information sur les modalités d’obtention du visa
de travail en chine

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