On le sait la chine est un des pays les plus dynamique au
monde d’un point de vu économique. Le marché chinois présente beaucoup
d’opportunité pour les entrepreneurs étrangers.
Cependant il est important de bien connaître les différentes
structures juridiques qu’il est possible de crée, et cela afin de choisir celle
qui correspond le mieux au projet de l’entrepreneur.
Je vais vous présenter les 4 structures les plus utilisés par
les entrepreneur pour s’établir en Chine.
La WFOE (Wholly Foreign Owned Entreprise)
C’est la structure la plus rependue en chine, elle est
entièrement contrôlée des étrangers. C’est une société à responsabilité limitée
détenue à 100% par des capitaux étrangers. Le conseil d’administration et le représentant
sont nommés par la société mère étrangère, il n’y a pas de tiers chinois dans
la structure. La WFOE est régie par les lois sur les sociétés chinoises, elle
paye donc ses taxes en chine.
On peut aussi l’appelée WOFE, et peut générer des revenus
provenant d’activités comme le trading, la production, ou encore le consulting.
Quels sont ses Avantages :
- La société est totalement détenue par
l’investisseur étranger. Et elle a le contrôle absolu sur le choix des actions
commerciales, elle n’a pas a se soucier de l’intervention d’un tiers chinois.
- Pour reverser ses bénéfices à sa société mère
hors de chine, elle à la possibilité de convertir tous ses recettes perçus en
RMD en Dollars. Le processus de rapatriement des fonds n’est pas empêché par un
impôt sur les sociétés ou un contrôle sur les échanges internationaux.
- La société peut émettre des factures pour ses
clients en RMD et percevoir des recettes en RMB. Elle est libre d’importer ou
d’exporter des matières premières ou des produits.
Ses Inconvénients :
- Le capital de départ requis varie en fonction de
la ville dans laquelle la société est enregistrée. Cela peut partir de 15 000$
pour atteindre 140 000$
- Avant de procéder à l’enregistrement de sa société
auprès des autorités, l’investisseur étranger doit être capable de justifier
qu’il loue soit un bureau soit une usine sur le territoire chinois.
- La création d’une WFOE est alambiqué et
incommode, de plus elle peut prendre jusqu'à 6 mois selon le secteur d’activité.
De très nombreux organismes gouvernement sont directement impliqués dans son
établissement. Il ne faut donc pas être pressé.
Le RO (Représentative
Office)
Un bureau de représentation est un bureau d’une entreprise
étrangère, crée afin d’avoir une présence en Chine. Il peut ainsi interagir
avec les clients et les entreprises chinois pour le compte de la société mère.
Ses avantages :
- Mais si un bureau de représentation ne peut pas mener
d’actions commerciales, il peur néanmoins aider la société mère a trouver des
moyens pour générer des sources de revenues.
- Il peut avoir le rôle d’un agent de liaison entre le siège sociale
de la société mère et les industries partenaires en chine.
- Des études de marchés, et des analyses concurrentielles
peuvent être réaliser en amont par le bureau de représentation afin de préparer
l’entrée sur le marche chinois de la société mère.
- L’enregistrement d’un RO est dans la plus part
des cas beaucoup moins compliqué et plus rapide que pour une WOFE
Ses Inconvénients :
- Le RO est une structure inefficace si l’on veut
faire du trading avec la chine. Une grande partie des entrepreneurs préfèrent créer
une WFOE, car cela permet de travailler directement avec ses partenaires sans
avoir recours a un intermédiaire.
- Dans le cadre de la création d’un bureau de représentation
il est obligatoire de fournir aux autorités,
une adresse de bureau réel justifié par un contrat de location d’une
durée minimum d’un an.
- Un bureau de représentions se doit d’avoir un
Chef officiellement déclaré, et de n’importe qu’elle nationalité. Il est
important de noter que la nomination d’un nouveau chef est un processus très
complexe, et fait donc perdre du temps.
- Il ne peut
avoir un statut légal en chine que pour une durée de 3 ans.
- Bien que plus rapide et moins complexe qu’une
WFOE, la mise en place d’un bureau de représentation est lente et compliquée.
Un très grand nombre de documents a fournir et de nombreuses visites dans les
bureaux des autorités sont à prévoir.
La Joint Venture (JV)
Les Joint venture sont des accords commerciaux entre des
investisseurs chinois et étrangers. Le
résultat de ces accords est la création d’une nouvelle entreprise. Les dépenses
de fonctionnement, les responsabilités, les profits et les pertes sont partagés
par les protagonistes de cette alliance.
Il faut savoir que les autorités chinoises encouragent les
investisseurs étrangers à utiliser cette structure juridique afin d’avoir
directement accès à des technologies de pointes étrangères, ou encore de
nouvelles compétences en gestion. En contrepartie les autorités permettent aux
investisseurs étrangers de bénéficier des faibles couts de la main d’œuvre
locale, et bien sur avoir un moyen direct de pénétrer le marché chinois.
Elle est obligatoire pour certains secteurs d’activités tels
que les restaurants, les bars, les cosmétiques ou la fabrication de voitures.
Il existe 2 types de joint
venture :
Equity joint venture
- Dans ce cas, la JV est un partenariat approuvé
par le gouvernement, entre un étranger et un chinois, une entreprise, ou une
organisation financière, Les compagnies qui sont liée par une JV partagent
équitablement la responsabilité d’un échec ou d’un succès. C’est la structure
la plus privilégiée lorsque que des
entreprises chinoises ou le gouvernement chinois sont impliqués.
Contractual joint venture
- Ce type de JV est semblable à l’equity joint
venture, mais elle se fait sous forme de
contrat. Les passifs, les droits, et les responsabilités sont fixés au préalable
sur le contrat, ainsi les parties au contrat pourront négocier sur la forme
administrative et la répartition des profits. Il est diffèrent de l’equity JV car
la division des profits n’est pas basée sur la part que chaque investisseur
injecte dans la structure, mais par rapport aux termes du contrat.
Ses avantages :
- Il permet d’être flexible pour organiser ses
relations d’affaire afin que cela bénéficie aux 2 parties.
- Comparer à une WFOE, un JV permet de réduire le
montant de l’investissement ainsi que le
tarif la main d’œuvre nécessaire. Il est plus facile d’obtenir des capitaux,
avoir accès a une technologie, une société domicilié en chine, ou même l’appuie
du gouvernement chinois.
- Le contrôle sur les opérations marketing est
plus élevé, ce qui permet de réduire considérable le temps d’obtention
d’informations sur le marché local.
- Un étranger n’a pas besoin d’ouvrir une
nouvelle entreprise en chine si il
choisi la joint venture. Les 2 parties participe au développement de la JV en réalisant les taches prédéfinies dans le
contrat. Ce qui permet à chacun de se concentrer sur le domaine ou il est
spécialisé.
Ses inconvénients ?
- En raison des différences culturelles, et des
problèmes qui peuvent survenir lors de la répartition des bénéfices, ce type de
structure perd un temps précieux avant de trouver un terrain d’ententes.
- Si la Joint venture est sous forme de
partenariat, des impôts sur le revenu indésirable sont à prévoir. L’étranger
sera plus taxé que le chinois.
- Les différentes parties n’ont pas l’autonomie
d’une entreprise individuelle, au regard de l’impact sur le processus décisionnel.
- En cas de litige entre les 2 parties, la plupart
du temps la partie chinoise l’emportera devant les tribunaux chinois.
Enfin peut être la plus facile pour Etablir sa société en Asie
Ouvrir une entreprise à Hong Kong
Hong Kong est une ville internationale avec un port les plus
libre du monde. La situation professionnelle est merveilleuse pour les
entrepreneurs et hommes d'affaires. Les avantages a créer une société à Hong
Kong sont les suivants :
- Une société basée à Hong Kong est légalement exonérée
d’impôt si la société ne réalise pas d’action commerciale sur le territoire d’Hong
Kong
- Les revenue fait a l’international sont donc exonère
d’impôt.
- Les sociétés possédant une structure a Hong Kong
et ayant des activités commerciales sur le territoire sont imposé
a une des plus bas taux d’imposition sur les compagnies en Asie (16,5%)
- Il n’est pas nécessaire de louer un bureau
physique si vous désirez y crée une
entreprise
- Les documents de constitution de société sont en
anglais et en chinois. Il permette de faire des affaires plus facilement en
chine.
- La création d’une structure sur le
territoire chinois est plus facile si
l’entrepreneur possédé déjà une entreprise a Hong Kong
- Une personne ayant vécu 7 ans a Hong Kong peut devenir « Habitant de
droit a vie »
Ses inconvénients :
- En raison de la forme demande mondiale de
création d’entreprise, il est de plus en plus difficile d’ouvrir un compte
bancaire a Hong Kong. L’exigence des banques a augmenté.
- Pas de possibilité d’héberger administrativement
les employés en chine, et problème pour obtenir le visa de travail. Pour remédier
a cela des sociétés dites de portages administratif facilite les démarches
administratives
- Pas de possibilité d’émettre des factures en RMB aux partenaires chinois, ni percevoir
de recette d’activité en chine en RMB
Cependant, bien que les possibilités pour la création
d’entreprise en chine soient nombreuses. Un des problèmes les plus récurrents
rencontré par les nouveaux entrepreneurs, est l’obtention du visa. Il est le
document le plus important qui permet de développer son business librement sur
le territoire, sans contraintes particulières. Hors le gouvernement chinois est
de plus en plus restrictif sur les modalités d’obtention du fameux papier. Une
des solutions pour gagner du temps, et éviter le casses tètes de
l’administration chinoise est d’avoir recours a des sociétés de portages qui
vous permette d’obtenir votre visa de travail chinois.
Pour plus d’information sur les modalités d’obtention du visa
de travail en chine
